Droits d’auteur, exceptions, licence libre : un guide complet

Droits d’auteur, exceptions, licence libre : un guide complet

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Antoine Oury / actualitte.com

Le ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche a mis en ligne une nouvelle version, à jour, de son Guide de droit d’auteur. Il s’agit de la troisième édition. Ce document, de quelques 70 pages malgré tout, explique aux créateurs et aux utilisateurs des contenus ce qu’il est possible de faire avec les œuvres et comment il faut comprendre leur protection.

Fuente original: Droits d’auteur, exceptions, licence libre : un guide complet.

Copyright

(Dennis Skley, CC BY-ND 2.0)

Droit d’auteur, copyright, exceptions, licence libre, Creative Commons… Il est parfois difficile de s’y retrouver au sein du joyeux monde de la propriété intellectuelle, et de savoir ce qu’il est possible de faire et ce qui est interdit lorsque l’on se retrouve face à une œuvre.

Le ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche propose donc un Guide de droit d’auteur, édition 2017, accessible librement à cette adresse ou ci-dessous.

Rédigé par Émilie Bouchet-Le Mappian, Docteur en droit, Université de Nantes, Sylvain Chatry, Maître de conférences, Université de Perpignan, Via Domitia et Stéphanie Le Cam, Maître de conférences, Université de Rennes 2, sous la direction d’André Lucas, Professeur émérite, Université de Nantes, il a été mis à jour par Stéphanie Le Cam et Sylvain Chatry.

Peut-on utiliser un livre audio en classe, à l’école ?

Composé de deux parties, la première pour les utilisateurs et la seconde pour les créateurs, ce guide permettra de respecter les droits dans le cadre d’usages pédagogiques, par exemple, mais aussi de se conformer au droit moral, ou encore de connaître les droits en matière d’œuvres remixées.

Guide-de-droit-d-auteur

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